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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPPEY
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LA CAVE DU ROCHER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CAVE DU ROCHER
SAPPEY S.A.

Numéro de dépôt :
1329144
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2005

Présentation de la marque LA CAVE DU ROCHER

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAVE DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPPEY domicilié(e) Corlier, 01110 HAUTEVILLE (dossier no 2056613) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 720 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2056613) - France.

La marque LA CAVE DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CAVE DU ROCHER est expirée depuis le 29 octobre 2005.

SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU SAINT VINCENT , CHANTDOR , CHANTECLAIR , SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE


SAPPEY S.A. - Corlier, 01110 HAUTEVILLE (dossier no 2056613) - France - SIREN 546720038


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2056613) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1995 n°2056613 - Publication au BOPI 1995-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

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